Meillerie
pièces du PPR approuvé le 23/11/2004
- rapport de présentation
- règlement
- carte réglementaire au 1/5 000
pièces de la modification n°1 approuvée le 12 décembre 2013
- rapport de modification du ruisseau de la corne
- carte réglementaire de la modification 1 au 1/5 000
annexes
- étude hydraulique sur le ruisseau de la Corne 05/05/2011
- aménagements hydrauliques sur le torrent de la Corne Reprise d'un busage 07/11/2011
- note technique 16/11/2012
- note technique 20/12/2011
- note technique 28/03/2012
- rapport RTM restauration des terrains en montagne cartographie de l'aléa torrentiel sur le cône du ruisseau de la Corne 02/2012
procédures en cours
- arrêté préfectoral 2013346-0005 du 12 décembre 2013
- rapport proposant le projet de modification
- arrêté n°2012208-0039 du 26 juillet 2012 prescrivant la modification du plan de prévention des risques naturels de la commune
- arrêté n°2013183-0008 du 2 juillet 2013 complémentaire à la prescription de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune