Argonay
pièces du PPR approuvé le 29/01/2009
- rapport de présentation
- annexes techniques
- règlement
- carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000
- carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000
- carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000
- carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000
- carte des enjeux au 1/25 000
- carte réglementaire partie Nord au 1/5 000
pièces administratives
- arrêté préfectoral 2009-68 du 29 janvier 2009 portant approbation du projet de PPRn
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2008-88 du 15 février 2008 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de PPRn